Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 18638 posée par M. Jean Louis Masson

Perturbations des ondes hertziennes de télévision suite à l'installation d'éoliennes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

14/07/2005
Pertinence
Question n° 26267 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'exploitation des éoliennes sur la réception des chaînes de télévision

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

15/02/2007
Pertinence
Question n° 01664 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilités et moyens contre les nuisances de certains parcs éoliens sur la réception des chaînes de télévision

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

30/08/2007
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Bernard Piras

Implantation des antennes relais de téléphonie

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

31/01/2008
Pertinence
Question n° 04972 posée par M. Paul Girod

Disparition des abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/07/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18992 posée par M. Jean Besson

Innocuité des lampes basse consommation d'énergie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 21669 posée par Mme Jacqueline Alquier

Annulations du programme CESA par l'Agence nationale de la recherche

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 12692 posée par M. Thierry Repentin

Antennes-relais de téléphonie mobile

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/07/2014
Pertinence
Question n° 14424 posée par Mme Christine Herzog

Opposition à l'installation d'antennes-relais

La question est caduque

20/02/2020
Pertinence