Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 88 trouvées
-
Question n° 26689 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Traitement du cancer: émetteur d'ondes électromagnétiques, conclusions de la commission
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 06120 posée par M. Guy Penne
Marché de la navigation et du positionnement par satellites
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0466G posée par M. Pierre Laffitte
Attribution des licences UMTS
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 36516 posée par M. Bernard Piras
Conséquences sur la santé des téléphones mobiles
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 00927 posée par M. Bernard Piras
Conséquences pour la santé de l'usage des téléphones portables
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 09318 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Application du principe d'attention pour les antennes relais de téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26847 posée par M. Jean Louis Masson
Responsabilités et moyens contre les nuisances de certains parcs éoliens sur la réception des chaînes de télévision
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18992 posée par M. Jean Besson
Innocuité des lampes basse consommation d'énergie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21669 posée par Mme Jacqueline Alquier
Annulations du programme CESA par l'Agence nationale de la recherche
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12692 posée par M. Thierry Repentin
Antennes-relais de téléphonie mobile
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence