Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 01038 posée par M. Bernard Piras

Financement de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01205 posée par M. Serge Andreoni

Système de financement de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00428 posée par M. Yannick Vaugrenard

Système de financement de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00654 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Système de financement de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/07/2012
Pertinence
Question n° 23779 posée par M. René Teulade

Financement de la culture et prélèvements sur le consommateur

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/06/2012
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 23082 posée par Mme Jacqueline Alquier

Dispositif de financement de la culture

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 22923 posée par Mme Maryvonne Blondin

Financement de la culture

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22972 posée par M. Jean Besson

Financement de la culture

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 22986 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Système de financement de la culture

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 23011 posée par M. Serge Andreoni

Système de financement de la culture

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses