Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 93 trouvées
-
Question n° 17965 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Amélioration de la liaison ferroviaire Poitiers-Limoges
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 01834 posée par M. Serge Mathieu
Projet de privatisation d'Eurostar
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 10182 posée par M. Serge Mathieu
Mission de contrôle des activités ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 10360 posée par M. Georges Mouly
Avenir du transport ferroviaire de marchandises
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 10921 posée par M. Louis Souvet
Ouverture à la concurrence du marché du fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27753 posée par M. Olivier Jacquin
Désamiantage du matériel ferroviaire roulant réutilisé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28015 posée par M. Bruno Belin
Cadencement ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10656 posée par M. Joshua Hochart
Augmentation du prix du billet pour le TGV Lille-Paris
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence