Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 108 trouvées

  1. Question n° 17965 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Amélioration de la liaison ferroviaire Poitiers-Limoges

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0831S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Avancement du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01834 posée par M. Serge Mathieu

    Projet de privatisation d'Eurostar

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10182 posée par M. Serge Mathieu

    Mission de contrôle des activités ferroviaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10360 posée par M. Georges Mouly

    Avenir du transport ferroviaire de marchandises

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27753 posée par M. Olivier Jacquin

    Désamiantage du matériel ferroviaire roulant réutilisé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28015 posée par M. Bruno Belin

    Cadencement ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10656 posée par M. Joshua Hochart

    Augmentation du prix du billet pour le TGV Lille-Paris

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible