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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 1172S posée par Mme Sylvie Robert
Situation des écoles d'architecture
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1035S posée par M. Bernard Fournier
Règles applicables dans le périmètre de protection d'un bâtiment classé
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06523 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Reconnaissance de la profession d'architecte d'intérieur
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 24916 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Seuil de recours à un architecte pour les demandes de permis d'aménager des lotissements
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 24731 posée par Mme Colette Giudicelli
Fixation par décret du seuil de recours à un architecte pour l'aménagement des lotissements
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 14841 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'une délégation interministérielle à l'architecture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14602 posée par M. René-Paul Savary
Délégation interministérielle à l'architecture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07172 posée par M. André Dulait
Inquiétude des architectes face aux sociétés publiques locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22339 posée par M. René-Pierre Signé
Reforme du permis de construire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28670 posée par M. Jacques Valade
Négociation des accords sur la maîtrise d'oeuvre: exclusion de l'ordre des architectes
La question est caduque
Pertinence