Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 15521 posée par M. Jérôme Bascher
Situation financière des coopératives agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 02891 posée par M. Jean-Claude Carle
Informations données aux candidats aux marchés publics des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 00333 posée par M. Bernard Piras
Qui décide du paiement des frais de reprographie des documents de consultation des entreprises ?
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 00527 posée par M. Bernard Piras
Attribution du marché dans le cadre de la procédure d'appel d'offres
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 25169 posée par M. Bernard Piras
Place des dispositions concernant la commission d'appel d'offres dans le code des marchés publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 25187 posée par M. Bernard Piras
Attribution du marché dans le cadre de la procédure d'appel d'offres
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25193 posée par M. Bernard Piras
Qui décide du paiement des frais de reprographie des documents de consultation des entreprises ?
La question est caduque
Pertinence