Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 132 trouvées

Question n° 17008 posée par M. Hervé Gillé

Secteur viti-vinicole, Covid-19 et moyens de FranceAgriMer

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16054 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et soutien à la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16065 posée par M. Roland Courteau

Filière vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15844 posée par M. Raymond Vall

Distillation de crise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15476 posée par Mme Gisèle Jourda

Soutenir la filière viticole pour faire face aux conséquences dramatiques du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04930 posée par M. Serge Andreoni

Mise en oeuvre du programme national vitivinicole pour 2013

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/02/2013
Pertinence
Question n° 23511 posée par M. Robert Navarro

Suppression de l'aide à l'enrichissement

La question est caduque

03/05/2012
Pertinence
Question n° 23321 posée par Mme Jacqueline Alquier

Aide à l'enrichissement

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 27086 posée par M. Robert Tropeano

Réforme de l'OCM vitivinicole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence