Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 26411 posée par M. Michel Doublet

Perspectives du secteur ovin français dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26855 posée par M. Louis Moinard

Evolution de la production ovine française dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/2000
Pertinence
Question n° 26857 posée par M. Auguste Cazalet

Perspectives de révision de l'OCM (organisation commune de marchés) ovine

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/2000
Pertinence
Question n° 28492 posée par M. Jean-François Humbert

Avenir de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/2000
Pertinence
Question n° 33288 posée par M. Jean-Paul Hugot

Réforme de l'OCM ovine

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 36955 posée par M. Bernard Fournier

Réforme de l'OCM ovine

La question est caduque

06/12/2001
Pertinence
Question n° 37190 posée par M. André Vallet

Réforme de l'Organisation commune des marchés

La question est caduque

13/12/2001
Pertinence
Question n° 37595 posée par M. Roger Besse

Réforme de l'OCM ovine

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 38213 posée par M. Pierre Hérisson

Réforme de l'Organisation commune du marché de la viande ovine

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38927 posée par M. Daniel Reiner

Elevage ovin et réforme de l'OCM ovine

La question est caduque

07/03/2002
Pertinence