Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 14812 posée par M. André Trillard

Inquiétudes des professionnel de la filière cidricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/02/2015
Pertinence
Question n° 14817 posée par Mme Agnès Canayer

Avenir de la filière cidricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/02/2015
Pertinence
Question n° 1007S posée par M. Yannick Botrel

Avenir de la filière cidricole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

05/02/2015
Pertinence
Question n° 14716 posée par M. Philippe Bas

Situation de la filière de la pomme à cidre

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

05/02/2015
Pertinence
Question n° 14674 posée par M. François Aubey

Avenir de la filière de la pomme à cidre

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

29/01/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1569S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Gestion collective des droits de pêche

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 27086 posée par M. Robert Tropeano

Réforme de l'OCM vitivinicole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 37190 posée par M. André Vallet

Réforme de l'Organisation commune des marchés

La question est caduque

13/12/2001
Pertinence
Question n° 34422 posée par M. Bernard Seillier

Difficultés des éleveurs bovins

La question est caduque

19/07/2001
Pertinence