Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0772S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du service de chirurgie pédiatrique de l'hôpital Cochin - Saint-Vincent-de-Paul

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0218S posée par M. Bernard Dussaut

    Menace de fermeture de l'hôpital de La Réole en Gironde

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0560S posée par M. Claude Domeizel

    Service de réanimation du nouvel hôpital de Manosque

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0875S posée par Mme Odette Terrade

    Situation hospitalière dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

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