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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

1. Question n° 16594 posée par M. Claude Saunier

   Pollution de l'eau par les pesticides en région Bretagne

   Réponse du ministère : Environnement

   11/07/1996

   Pertinence

2. Question n° 12588 posée par M. Philippe Richert

   Risques inhérents à la production, à l'utilisation et au recyclage des traverses de chemin de fer

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   03/12/1998

   Pertinence

3. Question n° 0742S posée par M. Jean Bizet

   Conséquences de l'application de la taxe générale sur les activités polluantes aux produits phytosanitaires

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   09/03/2000

   Pertinence

4. Question n° 02401 posée par M. Serge Mathieu

   Réglementation concernant les insecticides contenant du dichlorvos

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   19/09/2002

   Pertinence

5. Question n° 14540 posée par M. Christian Gaudin

   Conséquences de l'interdiction du Régent et du Gaucho

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   11/11/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 06390 posée par Mme Laurence Cohen

   Qualité de l'eau et impact sur la santé

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   20/04/2023

   Pertinence