Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 0176G posée par M. Claude Domeizel

    Remboursements médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17561 posée par Mme Patricia Schillinger

    Augmentation de la franchise hospitalière

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14241 posée par M. Alain Marc

    Frais d'optique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1087S posée par Mme Karine Claireaux

    Prix des dispositifs médicaux correcteurs de la vision

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23372 posée par M. Bruno Retailleau

    Remboursement des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0381S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conséquences de la réforme du reste à charge 0 en matière d'optique

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07009 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conséquences de la réforme du reste à charge zéro en matière d'optique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19643 posée par M. Serge Babary

    Conditions de prise en charge des transports mobiles d'urgence et de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible