Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 00486 posée par M. François Collet

    Essence sans plomb et développement de la production française d'éthanol

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04017 posée par M. Marcel Vidal

    Pollution des eaux par les nitrates et phosphates

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07925 posée par M. Josselin de Rohan

    Composés azotés en faune aquatique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08688 posée par M. Georges Mouly

    Normes communautaires relatives au traitement des pollutions

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09292 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Entreprises d'élevage et lutte contre la pollution des eaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34144 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Application du programme national de maîtrise des pollutions d'origine agricole dans le département du Calvados

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 34864 posée par M. Claude Huriet

    Mise en oeuvre du plan de maîtrise des pollutions d'origine agricole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne