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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 102 trouvées
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Question n° 00486 posée par M. François Collet
Essence sans plomb et développement de la production française d'éthanol
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04017 posée par M. Marcel Vidal
Pollution des eaux par les nitrates et phosphates
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07202 posée par M. Jacques Oudin
Problèmes de la pollution du littoral
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05886 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Renforcement de la lutte contre la pollution des eaux
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06203 posée par M. Georges Gruillot
Qualité de l'eau en Franche-Comté
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 23376 posée par M. Rémi Herment
Faiblesse des effectifs des vétérinaires inspecteurs des installations classées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34144 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Application du programme national de maîtrise des pollutions d'origine agricole dans le département du Calvados
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34864 posée par M. Claude Huriet
Mise en oeuvre du plan de maîtrise des pollutions d'origine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20107 posée par M. Jean-Luc Fichet
Décret relatif à la protection des eaux contre les nitrates
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence