Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 37510 posée par M. Emmanuel Hamel

    Valorisation des métiers techniques et manuels

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0315S posée par M. André Vantomme

    Moyens d'intervention de l'ANAH

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08658 posée par M. Serge Andreoni

    Situation et avenir de l'industrie chimique française

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17935 posée par Mme Christiane Demontès

    Les logements étudiants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17947 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Difficultés d'accès au logement étudiant

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

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