Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 16542 posée par Mme Victoire Jasmin

Fracture numérique et fracture sociale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

04/06/2020
Pertinence
Question n° 14612 posée par Mme Victoire Jasmin

Prise en charge des patients drépanocytaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 13783 posée par Mme Victoire Jasmin

Financement de l'hébergement d'urgence

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

16/01/2020
Pertinence
Question n° 0762S posée par Mme Victoire Jasmin

Mesures envisagées pour les Outre-mer suite au grand débat national

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

18/04/2019
Pertinence
Question n° 0294G posée par Mme Victoire Jasmin

CHU de Guadeloupe

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

06/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0004S posée par Mme Victoire Jasmin

Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

La question a été retirée

07/07/2022
Pertinence
Question n° 24774 posée par Mme Victoire Jasmin

Démantèlement programmé du groupement d'intérêt public de santé publique en Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

La question a été transformée.

07/10/2021
Pertinence
Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence