Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 15977 posée par M. Josselin de Rohan

    Démarcation entre pêche artisanale et pêche industrielle

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00554 posée par M. Louis Virapoulle

    Ile de la Réunion: pêche artisanale, diminution des charges sociales

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06085 posée par M. Edouard Le Jeune

    Observatoire économique des pêches au pays bigouden: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08335 posée par M. Roger Poudonson

    Situation du département du Pas-de-Calais en ce qui concerne la pêche artisanale

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08682 posée par M. Edouard Le Jeune

    Naufrage du chalutier Lafayette

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15267 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Pêche artisanale sur le littoral picard

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22064 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Flotte de pêche (restructuration)

    La question est caduque

    Pertinence Faible