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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 26240 posée par M. Edouard Le Jeune
CEE.: élaboration d'un règlement concernant la pêche artisanale
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 15977 posée par M. Josselin de Rohan
Démarcation entre pêche artisanale et pêche industrielle
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 23670 posée par M. Marc Becam
Pêche artisanale: exonération de l'impôt sur les bénéfices pour création d'entreprise
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00554 posée par M. Louis Virapoulle
Ile de la Réunion: pêche artisanale, diminution des charges sociales
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 03932 posée par M. Stéphane Bonduel
Classement des zones sensibles
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 15267 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Pêche artisanale sur le littoral picard
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22064 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Flotte de pêche (restructuration)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23251 posée par M. Roland Courteau
Pêcheurs de Port-la-Nouvelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21699 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pêche artisanale en Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25509 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pêche artisanale en Méditerranée
La question est caduque
Pertinence