Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 25888 posée par M. Christian Cambon

Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap au collège Simone-Veil de Mandres-les-Roses

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/12/2021
Pertinence
Question n° 1925S posée par M. Laurent Somon

Accompagnement des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

18/11/2021
Pertinence
Question n° 1912S posée par Mme Martine Filleul

Situation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

11/11/2021
Pertinence
Question n° 25351 posée par M. Michel Dagbert

Accompagnement des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/11/2021
Pertinence
Question n° 25020 posée par M. Laurent Somon

Accompagnement inclusif des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/10/2021
Pertinence