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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0403G posée par M. Cédric Vial
Accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet
Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 02575 posée par M. Pierre Charon
Rapport du Défenseur des droits sur la scolarisation des enfants en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01755 posée par Mme Laurence Garnier
Précarisation du métier d'accompagnant d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23793 posée par M. Stéphane Ravier
Statut et situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence