Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 09021 posée par Mme Anne Heinis

    Production ovine en zone de plaine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06151 posée par M. Gérard César

    Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05032 posée par M. Raymond Bouvier

    Situation des éleveurs de moutons en zones rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02542 posée par M. Roger Husson

    Marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21645 posée par M. Raymond Bouvier

    Eleveurs de moutons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24802 posée par M. Jacques Machet

    Crise du secteur ovin

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne