Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 14319 posée par M. Marc Boeuf

    Pensionnés de la marine marchande

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03844 posée par M. Marc Boeuf

    Financement social de l'accession à la propriété

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04730 posée par M. Marc Boeuf

    Difficultés financières des familles ayant accédé à la propriété à l'aide d'un PAP

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03492 posée par M. Marc Boeuf

    Réduction de la prise en charge par l'Etat des billets de congés payés

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02950 posée par M. Marc Boeuf

    Relations entre propriétaire et locataire: non-paiement du loyer et impôt foncier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01560 posée par M. Marc Boeuf

    Avenir de la gare SNCF de Bordeaux-Bastide

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible