Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 17894 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Problème de sécurité en matière de transport scolaire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17694 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Amélioration de la sécurité routière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16572 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Situation des personnes issues de l'Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16574 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Conséquences de la réforme du logement social pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14357 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Titre de transport gratuit pour les demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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