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809 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 765 trouvées
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Question n° 05018 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Moyens d'accès routiers et ferroviaires au Stade de France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 21130 posée par M. Marcel Vidal
Entretien des routes nationales dans le département de l'Hérault
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 17894 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Problème de sécurité en matière de transport scolaire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 17694 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Amélioration de la sécurité routière
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 17772 posée par M. Bernard Plasait
Situation de la plaisance française
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 16897 posée par M. André Rouvière
Incitations fiscales pour travaux dans l'habitat ancien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16712 posée par M. Jacques Mahéas
Insuffisance des terrains à bâtir mis à la disposition des bailleurs sociaux en région parisienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16334 posée par M. Emmanuel Hamel
Tourisme étranger en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01560 posée par M. Marc Boeuf
Avenir de la gare SNCF de Bordeaux-Bastide
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 00468 posée par M. Alain Gérard
Projet de directive européenne relative à la fabrication des camions
La question est caduque
Pertinence