Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 23253 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du ministre slovaque de l'économie

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12726 posée par M. André Maman

    Mise en place d'une politique d'assistance au développement de l'emploi à l'étranger

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11564 posée par M. Josselin de Rohan

    Relations commerciales avec l'Australie

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11092 posée par M. Georges Gruillot

    Service national en VSNE

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0452S posée par M. Richard Pouille

    Position du Gouvernement concernant la mise en oeuvre d'une écotaxe en Europe

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06920 posée par M. André Jourdain

    Migration de la population active des zones frontalières vers la Suisse

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10533 posée par M. André Duromea

    Causes du déficit du commerce extérieur pour le mois de février

    La question est caduque

    Pertinence Très faible