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280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 272 trouvées
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Question n° 01431 posée par M. Emmanuel Hamel
Fréquentation des musées nationaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0450S posée par M. Ivan Renar
Suppression de l'abattement pour frais professionnels dont bénéficient les journalistes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0451S posée par M. Ivan Renar
Versement de la subvention de l'Etat aux quotidiens à faibles ressources publicitaires
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 17705 posée par M. Michel Sergent
Budget de la culture consacré aux collectivités locales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 17553 posée par M. Michel Alloncle
Entreprises de restauration de monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 20203 posée par M. Josselin de Rohan
Aide aux petites communes devant remplacer leur réseau électrique et téléphonique aérien par un réseau câblé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09572 posée par M. Josselin de Rohan
Situation des exploitants de salles de cinéma
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07903 posée par M. Josselin de Rohan
Situation des exploitants de salles de cinéma
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07420 posée par M. Paul Loridant
Capacités de créations télévisuelles des sociétés de productions française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07350 posée par M. Charles Jolibois
Répartition des sommes afférentes aux droits d'auteur : bilan
La question est caduque
Pertinence