Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 0029A posée par M. François Delga

Situation de l'industrie du textile et de l'habillement dans la région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Industrie

10/06/1993
Pertinence
Question n° 0021A posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1993
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Louis Brives

Situation de l'industrie du textile et du cuir dans le Tarn et l'Ariège

Réponse du ministère : Industrie

24/05/1991
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 0007A posée par M. José Balarello

Situation à la suite de la dévaluation du franc CFA, des anciens expatriés titulaires d'une pension africaine

La question est caduque

21/02/1996
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Louis Minetti

Aides communautaires à la production des fruits et légumes

La question est caduque

09/02/1996
Pertinence
Question n° 0006A posée par M. Louis Minetti

Effet des dévaluations monétaires sur les producteurs de fruits et légumes

La question est caduque

09/02/1996
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. André Diligent

Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia

La question est caduque

15/11/1995
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. André Diligent

Conséquences de l'utilisation des nouvelles techniques de communication multimédia

La question est caduque

05/09/1995
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses