Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0295S posée par M. Michel Doublet

    Orientation de l'exploitation des marais

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0261S posée par M. Roland Courteau

    Retraites des exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0087S posée par M. Marcel Bony

    Application des pénalités pour dépassement de références laitières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0088S posée par M. Marcel Bony

    Critères d'attribution de la prime à la vache allaitante

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0489S posée par M. René-Pierre Signé

    Accélération de la réforme de l'assiette des cotisations sociales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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