Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
663 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 632 trouvées
-
Question n° 21130 posée par M. Marcel Vidal
Entretien des routes nationales dans le département de l'Hérault
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 17781 posée par Mme Joëlle Dusseau
Amputation du budget du logement pour 1997
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 17789 posée par M. Alfred Foy
Aides à la construction de logements sociaux
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 17705 posée par M. Michel Sergent
Budget de la culture consacré aux collectivités locales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 17438 posée par M. René Marquès
Services auxiliaires de vie pour les personnes handicapées
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
-
Question n° 14329 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réduction de la dotation " pauvreté-précarité " accordée au Secours populaire français
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0288S posée par M. Jean-Paul Delevoye
Crédits alloués au Fonds national d'aménagement et de développement du territoire
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 12849 posée par M. Joseph Ostermann
Effet de la rigueur budgétaire sur l'emploi dans les hôpitaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12157 posée par M. Gérard Roujas
Financement de la rénovation des voiries, réseaux des zones minières
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10483 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Montant des subventions accordées depuis 1981 à l'écurie Ligier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence