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663 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 632 trouvées

  1. Question n° 21130 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien des routes nationales dans le département de l'Hérault

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17781 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Amputation du budget du logement pour 1997

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17789 posée par M. Alfred Foy

    Aides à la construction de logements sociaux

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17705 posée par M. Michel Sergent

    Budget de la culture consacré aux collectivités locales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17438 posée par M. René Marquès

    Services auxiliaires de vie pour les personnes handicapées

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 14329 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réduction de la dotation " pauvreté-précarité " accordée au Secours populaire français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0288S posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Crédits alloués au Fonds national d'aménagement et de développement du territoire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12849 posée par M. Joseph Ostermann

    Effet de la rigueur budgétaire sur l'emploi dans les hôpitaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12157 posée par M. Gérard Roujas

    Financement de la rénovation des voiries, réseaux des zones minières

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10483 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Montant des subventions accordées depuis 1981 à l'écurie Ligier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

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