Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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106 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 103 trouvées

  1. Question n° 22169 posée par M. Serge Mathieu

    Travailleurs saisonniers du tourisme

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21244 posée par M. Serge Mathieu

    Situation de la restauration scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04268 posée par M. Serge Mathieu

    Promotion de la France à l'étranger

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17731 posée par M. Serge Mathieu

    Incitations aux travaux dans l'habitat ancien

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17281 posée par M. Serge Mathieu

    Restauration de monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15582 posée par M. Serge Mathieu

    Développement de l'utilisation des médicaments génériques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03805 posée par M. Serge Mathieu

    Contenu des négociations du GATT concernant l'industrie textile et l'habillement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24705 posée par M. Serge Mathieu

    Juridiction administrative

    La question est caduque

    Pertinence Très faible