Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16910 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Réforme du logement social et conséquences pour les handicapés

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11561 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Chute du prix des agneaux français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07766 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Endettement des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07133 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Laboratoires d'analyses médicales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07067 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Réforme de l'assurance invalidité décès des artisans non salariés

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17439 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Mise en place du réseau Natura 2000

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23543 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Protection contre les nuisances phoniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22335 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Elevage des ovins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21490 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Protection contre les nuisances phoniques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible