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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 17705 posée par M. Michel Sergent
Budget de la culture consacré aux collectivités locales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 17708 posée par M. Michel Sergent
Prévention du tabagisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 17226 posée par M. Michel Sergent
Evolution des crédits budgétaires en faveur de la jeunesse et des sports
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 17230 posée par M. Michel Sergent
Difficultés des entreprises de restauration des monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 17231 posée par M. Michel Sergent
Evolution du budget du ministère de la culture pour 1997
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 17710 posée par M. Michel Sergent
Projet de loi contre l'exclusion
La question est caduque
Pertinence