Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 07531 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cellule de coordination et d'orientation des actions en matière d'hygiène et de sécurité dans les établissements scolaires et d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07532 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création dans chaque université d'un dossier d'identification du patrimoine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07533 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création dans chaque université d'un plan directeur des travaux de sécurité incendie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07534 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création à l'échelle de l'université d'une cellule de coordination et d'orientation des actions en matière d'hygiène et de sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07535 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité incendie : création dans chaque université d'un plan de maintenance

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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