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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 88 trouvées

1. Question n° 19819 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Nécessité de nouvelles mesures de soutien à la trésorerie des éleveurs de bovins

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   11/08/2011

   Pertinence

2. Question n° 19417 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Intégration du découplage dans les droits à paiement unique

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   14/07/2011

   Pertinence

3. Question n° 19344 posée par M. Jean-Claude Merceron

   Difficultés des éleveurs bovins suite à la sécheresse

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   07/07/2011

   Pertinence

4. Question n° 19154 posée par M. Bernard Fournier

   Difficultés des éleveurs du fait de la sécheresse

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   23/06/2011

   Pertinence

5. Question n° 18887 posée par M. Claude Bérit-Débat

   Sécheresse, aide aux éleveurs et prévention de la pénurie d'eau

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   09/06/2011

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 23090 posée par M. Marcel Vidal

   Simplification du dossier de déclaration de surfaces 2006

   La question a été retirée pour cause de décès.

   11/05/2006

   Pertinence