Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 14587 posée par Mme Pascale Gruny

    Exclusion des installations d'éoliennes reconditionnées des dispositifs d'aides publiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14588 posée par Mme Pascale Gruny

    Application des dérogations concernant les pièces éoliennes recyclées

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14733 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Régulation des projets éoliens

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16239 posée par M. Édouard Courtial

    Décret du 21 avril 2020

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16752 posée par M. Pierre Louault

    Clarification du système de subvention publique pour le secteur éolien

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23394 posée par M. Pierre Charon

    Place de l'éolien dans la stratégie nationale bas carbone

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne