Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 09016 posée par M. Éric Bocquet

Logements pour les étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/11/2023
Pertinence
Question n° 0834S posée par Mme Antoinette Guhl

Situation de précarité des étudiantes et des étudiants en cette rentrée 2023

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/10/2023
Pertinence
Question n° 08045 posée par Mme Sabine Drexler

Pénurie de logements étudiants

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

27/07/2023
Pertinence
Question n° 00777 posée par Mme Patricia Demas

Conditions d'attribution des bourses étudiantes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/07/2022
Pertinence
Question n° 24324 posée par Mme Laurence Cohen

Manque de logements étudiants

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

09/09/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21329 posée par Mme Patricia Demas

Conditions d'attribution des bourses étudiantes

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 22169 posée par M. Luc Carvounas

Problèmes de logement des étudiants de l'université de Créteil

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 26447 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence