Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 24339 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés pour être accompagné par un auxiliaire de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12194 posée par Mme Sylviane Noël

    Situation complexe des éducateurs spécialisés intervenant auprès des collégiens en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10773 posée par Mme Sylviane Noël

    Situation complexe des éducateurs spécialisés intervenant auprès des collégiens en situation de handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0733G posée par M. Bernard Buis

    Stratégie nationale de l'autisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09672 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Élaboration du guide d'évaluation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14932 posée par Mme Laurence Cohen

    Manque d'application de la loi de 2005 sur le handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible