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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 152 trouvées
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Question n° 07202 posée par M. Roland Courteau
Sauvegarde du patrimoine archéologique: situation des crédits
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15055 posée par M. Pierre Brantus
Détecteurs de métaux et patrimoine archéologique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04432 posée par M. Marc Boeuf
Création d'un statut d'archéologue amateur
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05618 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Législation sur la détection des métaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06877 posée par M. Michel Miroudot
Sauvegarde du patrimoine archéologique français
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 05603 posée par M. Xavier de Villepin
Réglementation de l'usage des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05670 posée par M. Olivier Roux
Usage des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05766 posée par M. Bernard Legrand
Usage des détecteurs de métaux et protection du patrimoine archéologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05861 posée par M. Albert Voilquin
Interdiction des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06070 posée par M. Serge Mathieu
Eventuelle interdiction de l'utilisation des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence