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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 152 trouvées
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Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin
Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0719S posée par M. Bruno Rojouan
Fouilles archéologiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06965 posée par Mme Céline Brulin
Développement de l'archéologie préventive pour les zones concernées par le recul du trait de côte
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0572S posée par M. François Bonneau
Fouilles archéologiques préventives
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias
Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 16337 posée par M. Edouard Le Jeune
Préservation du patrimoine archéologique du Liban
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06070 posée par M. Serge Mathieu
Eventuelle interdiction de l'utilisation des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05861 posée par M. Albert Voilquin
Interdiction des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05670 posée par M. Olivier Roux
Usage des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence