Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 23995 posée par M. Louis Souvet
Lutte contre les actes de piraterie commis dans le détroit de Malacca
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 24169 posée par M. Louis Souvet
Harmonisation européenne du groupement d'intérêt économique fiscal maritime français
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 01527 posée par M. Louis Souvet
Connaissance de la langue française pour l'exercice des fonctions de capitaine et de second dans les navires battant pavillon français
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence