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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 165 trouvées
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Question n° 21436 posée par M. Josselin de Rohan
Représentation du pavillon français dans le trafic transmanche
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 00140 posée par M. François Collet
Crise de la marine marchande
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 00548 posée par M. Paul Malassagne
Soutien de la marine marchande
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 03119 posée par M. Marcel Vidal
Restructuration de la marine marchande
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 03970 posée par M. José Balarello
Acheminement de l'aide alimentaire française par voie maritime à l'Afrique
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 12015 posée par M. Rodolphe Désiré
Desserte maritime des départements français d'Amérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17776 posée par M. Paul Souffrin
Augmentation du capital de la Compagnie française de navigation rhénane
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22320 posée par M. Henri Collette
Bilan de la Compagnie générale maritime
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23493 posée par M. Josselin de Rohan
Suppression du monopole délégué au pavillon français pour le transport des hydrocarbures
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24742 posée par M. Josselin de Rohan
Suppression du monopole délégué au pavillon français pour le transport des hydrocarbures
La question est caduque
Pertinence