Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 181 trouvées
-
Question n° 16595 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Solidarité suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 16651 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Indemnité de résidence des agents diplomatiques de Mexico
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 17324 posée par M. Louis Duvernois
Etudiants français boursiers ayant leurs familles domiciliées à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 17945 posée par M. Richard Yung
Français ayant quitté la Côte d'Ivoire pour un autre pays que la France
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 18253 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences d'une renégociation de la convention franco-belge de 1964 pour les travailleurs frontaliers
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
-
Question n° 23408 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger: réforme de l'adoption
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24885 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Transferts et virements en euros sur le compte bancaire des Français expatriés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26832 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Avenir des commissions consulaires pour l'emploi et la formation professionnelle et des bureaux emploi-formation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00796 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Transferts et virements en euros sur les comptes bancaires des Français résidant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11040 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Transferts et virements en euros sur les comptes bancaires des Français résidant à l'étranger
La question est caduque
Pertinence