Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 106 trouvées

  1. Question n° 00707 posée par M. Marc Boeuf

    Respect des normes de sécurité dans les hôtels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00906 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendications des déportés et internés résistants et patriotes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01258 posée par M. Marc Boeuf

    Titre d'interné ou de déporté et appartenance à la résistance

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01864 posée par M. Marcel Vidal

    Répression des criminels d'incendie

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06204 posée par M. Marc Boeuf

    Modalités d'attribution du titre d'interné ou de déporté résistant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 06570 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Visites de pré-reprise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible