Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 0882S posée par M. Jean Chérioux
Dispositif de rémunération des heures de veille pour le personnel des établissements d'accueil d'handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0755S posée par Mme Janine Bardou
Situation des établissements d'accueil pour les handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 0573S posée par M. Alfred Foy
Politique en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 0494S posée par M. Yann Gaillard
Accueil des enfants handicapés en établissement d'enseignement spécialisé
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 0071S posée par M. Jacques Valade
Prise en charge de l'autisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence