Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 0882S posée par M. Jean Chérioux
Dispositif de rémunération des heures de veille pour le personnel des établissements d'accueil d'handicapés
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 23367 posée par M. Alain Gournac
Réduction du temps de travail dans les établissements accueillant des personnes handicapées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 01086 posée par M. Jacques Legendre
Difficultés rencontrées par les associations gestionnaires d'établissements accueillant des personnes handicapées mentales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38787 posée par M. Jacques Legendre
Difficultés rencontrées par les associations gestionnaires d'établissements accueillant des personnes handicapées mentales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38268 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des établissements pour personnes handicapées gérés par des associations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 35154 posée par M. Pierre Martin
Conséquences des 35 heures sur les associations pour personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence