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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 00396 posée par M. Bernard Barbier
Accueil des personnes handicapées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01062 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement de structures d'accueil pour les traumatisés crâniens
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01100 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Participation financière des handicapés aux frais d'hébergement dans un établissement d'accueil spécialisé
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01174 posée par M. Michel Doublet
Développement des structures de soutien aux handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01830 posée par M. Marcel Vidal
Plan de programmation de construction des maisons d'accueil spécialisées pour personnes âgées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 02717 posée par M. Alfred Foy
Mesures à prendre en faveur des handicapés mentaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06561 posée par M. Jean Bernadaux
Accueil des adultes handicapés ne relevant plus des centres d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06627 posée par Mme Gisèle Printz
Problème des prothèses dentaires chez les personnes handicapées mentales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08137 posée par M. Emmanuel Hamel
Réponses adaptées et individualisées pour la prise en charge des différentes personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08528 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Prise en charge des adultes handicapés en institutions
La question est caduque
Pertinence