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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 23492 posée par M. Josselin de Rohan
Accueil des adultes lourdement handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 22794 posée par M. Edouard Le Jeune
Dispositions en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 21873 posée par M. Edouard Le Jeune
Accueil des handicapés dans le département du Finistère
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 20757 posée par M. Edouard Le Jeune
Revalorisation des allocations versées aux handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 19098 posée par M. Jacques Oudin
Financement des services d'auxiliaires de vie
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 15429 posée par M. Franck Sérusclat
Fonctionnement de certains établissements accueillant des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence