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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 23492 posée par M. Josselin de Rohan
Accueil des adultes lourdement handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 22794 posée par M. Edouard Le Jeune
Dispositions en faveur des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 21873 posée par M. Edouard Le Jeune
Accueil des handicapés dans le département du Finistère
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 18351 posée par M. Charles Ginésy
Intégration des handicapés dans la société française
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 18027 posée par M. Daniel Percheron
Accueil des handicapés dans le département du Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence