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3654 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 2801 trouvées

  1. Question n° 16628 posée par M. Philippe Richert

    Conséquences de la réforme du logement social pour les handicapés

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03212 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Moyens du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05094 posée par M. Louis Souvet

    Situation des centres de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

    Bilan des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05551 posée par M. Serge Lagauche

    Dépassement d'honoraires de certains médecins spécialistes libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 853 trouvées

  1. Question n° 07008 posée par M. Georges Mouly

    Emplois-jeunes pour handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07731 posée par M. Alain Vasselle

    Préoccupations des responsables de structures oeuvrant en faveur des personnes handicapées concernant les orientations budgétaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08640 posée par M. Georges Mouly

    Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08843 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Projet de décret réorganisant l'internat

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet

    Evaluation de la pratique homéopathique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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